Coalition for the International Criminal Court
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Sessions
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L'Assemblée des Etats parties (AEP) qui s'était jusque-là réunie à New York, se réunit à La Haye aux Pays-Bas pour la première fois lors de sa troisième session en septembre 2004. Crédit : ICC-CPI / Wim Van Cappellen.
La première session de L'Assemblée des Etats parties (AEP) s'est réunie du 3 au 10 septembre 2002 à l'ONU à New York ; les reprises de la première session de l'AEP se sont, quant à elles, tenues du 3 au 7 février et du 21 au 23 avril 2003 au siège de l'ONU à New York, sous la Présidence du Prince jordanien Zeid Ra’ad Zeid al Hussein.

La deuxième session de l'AEP s'est tenue du 8 au 12 septembre 2003 à New York.

La troisième session de l'AEP s'est tenue du 6 au 10 septembre 2004 à La Haye.

La quatrième session de l'AEP s'est également tenue à La Haye, du 28 novembre au 3 décembre 2005. La reprise de session a, en revanche, eu lieu à New York les 26 et 27 janvier 2006 pour l'élection des juges de la CPI.

La cinquième session d l'AEP s'est tenue à La Haye du 23 au 25 novembre et du 27 novembre au 1er décembre 2006. Une reprise de session consacrée au Groupe de travail spécial sur le crime d'agression s'est tenue à New York du 29 au 31 janvier 2007.

La sixième session de l'Assemblée s'est tenue du 30 novembre au 14 décembre 2007 à New York. Une reprise de session a eu lieu du 2 au 6 juin 2008, à New York également.

La septième session de l'Assemblée s'est tenue du 14 au 22 novembre 2008. Deux reprises de session ont eu lieu du 19 au 23 janvier et du 9 au 13 février 2009. La première reprise de session était consacrée à l'élection des juges tandis qe la deuxième reprise s'est axée sur le Groupe de travail spécial sur le crime d'agression.

La huitième session de l'AEP s'est tenue du 18 au 26 novembre 2009 à La Haye et la reprise de session se tiendra du 22 au 25 mars 2010 à New York.

La neuvième session de l'AEP s'est tenue du 6 au 10 décembre 2001 à New York durant laquelle les élections du nouveau CBF ont été discutées.

La dixième session s’est tenue du 12 au 21 décembre 2011 à New York. Au cours de cette session, les États parties ont élu le nouveau procureur de la CPI, un nouveau president de l’AEP, deux nouveaux vice-présidents de l’AEP, six nouveaux juges ainsi que des membres du Bureau de l’AEP et du Comité du budget et des finances.

La onzième session de l’AEP s’est tenue du 14 au 22 novembre 2012 à La Haye. À cette occasion, plusieurs évènements parallèles ont eu lieu pour commémorer le 10e anniversaire de la Cour, ainsi que des sessions plénières sur la complémentarité et la coopération.

La douzième session de l’AEP aura lieu à La Haye du 20 au 28 novembre 2013.